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Délibérations
Date d'édition : 14/04/2011
DELIBERATION DU 14 AVRIL 2011 : CREATION D'UN COLOMBARIUM
Date d'édition : 14/04/2011
DELIBERATION DU 14 AVRIL 2011 : RESULTAT 2010 ET VOTE DU BP 2011
Date d'édition : 14/04/2011
DELIBERATION DU 14 AVRIL 2011 : VOTE DES TAUX DES 4 TAXES 2011
Date d'édition : 14/04/2011
DELIBERATION DU 14 AVRIL 2011 : TAXE EOM 2011
Date d'édition : 17/03/2011
DELIBERATION DU 17 MARS 2011 : CONTRIBUTIONS ET SUBVENTIONS 2011
Date d'édition : 17/03/2011
DELIBERATION DU 17 MARS 2011 : DON A LA COMMUNE
Date d'édition : 19/01/2038
DELIBERATION DU 17 MARS 2011 : DESIGNATION D'UN AVOCAT
Date d'édition : 17/03/2011
DELIBERATION DU 17 MARS 2011 : ELABORATION D'UN PLAN ACCESSIBILITE
Date d'édition : 17/03/2011
DELIBERATION DU 17 MARS 2011 : GAZ DE SCHISTE
Date d'édition : 17/03/2011
DELIBERATION DU 17 MARS 2011 : APPROBATION DES CG ET CA 2010
Date d'édition : 16/12/2010
DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2010 : INDEMNITE AUX RECEVEURS
Date d'édition : 16/12/2010
DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2010 : CHOIX D'UN PRESTATAIRE POUR LE SPANC
Date d'édition : 04/11/2010
DELIBERATION DU 4 NOVEMBRE 2010 : FONDS DE SOLIDARITE LOCALE 2011
Date d'édition : 04/11/2010
DELIBERATION DU 4 NOVEMBRE 2010 : IMPUTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EAU
Date d'édition : 23/09/2010
DELIBERATION DU 23 SEPTEMBRE 2010 : TAXE D'HABITATION ET ABATTEMENT
Date d'édition : 23/09/2010
DELIBERATION DU 23 SEPTEMBRE 2010 : CONVENTION DE TRANSPORT SCOLAIRE
Date d'édition : 23/09/2010
DELIBERATION DU 23 SEPTEMBRE 2010 : FORT, MODIFICATION DU TARIF
Date d'édition : 15/07/2010
DELIBERATION DU 15 JUILLET 2010 : REDEVANCE POUR POLLUTION DE L'EAU
Date d'édition : 15/07/2010
DELIBERATION DU 15 JUILLET 2010 : MODIFICATION POS POUR LE MOULIN CLOS
Date d'édition : 15/07/2010
DELIBERATION DU 15 JUILLET 2010 : TRAVAUX DU FORT, CHOIX DE L'ENTREPRISE
Date d'édition : 27/05/2010
DELIBERATION DU 27 MAI 2010 : CLASSEMENT DES COLONIES EN E.N.S
Date d'édition : 27/05/2010
DELIBERATION DU 27 MAI 2010 : AIDE SPECIF. DU NOUVEAU CONTRAT DE PLAN
Date d'édition : 27/05/2010
DELIBERATION DU 27 MAI 2010 : AVENANT AU CONTRAT EPF PACA
Date d'édition : 08/04/2010
DELIBERATION DU 8 AVRIL 2010 : RESULTAT 2009 ET VOTE DU BP 2010
Date d'édition : 08/04/2010
DELIBERATION DU 8 AVRIL 2010 : VOTE DES TAUX DES 4 TAXES 2010
Date d'édition : 08/04/2010
DELIBERATION DU 8 AVRIL 2010 : TAXE EOM 2010
Date d'édition : 08/04/2010
DELIBERATION DU 8 AVRIL 2010 : APPROBATION DES CA ET CG 2009
Date d'édition : 04/03/2010
DELIBERATION DU 4 MARS 2010 : CONTRIBUTIONS ET SUBVENTIONS 2010
Date d'édition : 04/03/2010
DELIBERATION DU 4 MARS 2010 : CATASTROPHE NATURELLE
Date d'édition : 10/01/2010
DELIBERATION DU 21 JANVIER 2010 : CONVENTION ATESAT
Date d'édition : 03/12/2009
DELIBERATION DU 3 DECEMBRE 2009 : CONVENTION DE TRANSPORT SCOLAIRE
Date d'édition : 03/12/2009
DELIBERATION DU 3 DECEMBRE 2009 : REFORME COLLECTIVITES TERRITORIALES
Date d'édition : 03/12/2009
DELIBERATION DU 3 DECEMBRE 2009 : CONTRAT DE PLAN 2009 / 2011
Date d'édition : 29/10/2009
DELIBERATION DU 29 OCTOBRE 2009 : CHARTE DES SERVICES PUBLICS
Date d'édition : 29/10/2009
DELIBERATION DU 29 OCTOBRE 2009 : AVENANT RESTAURATION EGLISE DU FORT
Date d'édition : 10/09/2009
DELIBERATION DU 10 SEPTEMBRE 2009 : DEMANDE DE SUBVENTIONS LA TUILIERE
Date d'édition : 28/05/2009
DELIBERATION DU 28 MAI 2009 : MODIFICATION DES STATUTS DU SCOT
Date d'édition : 28/05/2009
DELIBERATION DU 28 MAI 2009 : MODIFICATION DES STATUTS DU SIRTOM
Date d'édition : 23/04/2009
DELIBERATION DU 23 AVRIL 2009 : CONVENTION DELIVRANCE DES PASSEPORTS
Date d'édition : 23/04/2009
DELIBERATION DU 23 AVRIL 2009 : REGIE DU FORT, PASSEPORT TOURISTIQUE
Date d'édition : 23/04/2009
DELIBERATION DU 23 AVRIL 2009 : CONTRIBUTIONS ET SUBVENTIONS 2009
Date d'édition : 23/04/2009
DELIBERATION DU 23 AVRIL 2009 : LOCATION DU DROIT DE CHASSE
Date d'édition : 23/04/2009
DELIBERATION DU 23 AVRIL 2009 : TRAVAUX DU FORT, CHOIX DE L'ENTREPRISE
Date d'édition : 23/04/2009
DELIBERATION DU 23 AVRIL 2009 : TRAVAUX VOIRIE ET ENROCHEMENT LOUBE
Date d'édition : 26/03/2009
DELIBERATION DU 26 MARS 2009 : RESTAURATION DE L'AUTEL CAROLINGIEN
Date d'édition : 26/03/2009
DELIBERATION DU 26 MARS 2009 : TRAVAUX RESTAURATION DE L'AIGUEBRUN
Date d'édition : 26/03/2009
DELIBERATION DU 26 MARS 2009 : PARTICIPATION A L'OPERATION PEGASE
Date d'édition : 26/03/2009
DELIBERATION DU 26 MARS 2009 : CONTRAT DE PLAN TRIENNAL
Date d'édition : 26/03/2009
DELIBERATION DU 26 MARS 2009 : RESULTAT 2008 ET VOTE DU BP 2009
Date d'édition : 26/03/2009
DELIBERATION DU 26 MARS 2009 : VOTE DES TAUX DES 4 TAXES 2009
Date d'édition : 26/03/2009
DELIBERATION DU 26 MARS 2009 : TEOM 2009
Date d'édition : 26/02/2009
DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2009 : MOTION DE SOUTIEN AUX DEPARTEMENTS
Date d'édition : 26/02/2009
DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2009 : ADHESION AU PROGRAMME SEDEL
Date d'édition : 26/02/2009
DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2009 : INDEMNITE DE MISSION DES PREFECTURES
Date d'édition : 26/02/2009
DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2009 : ETUDE GEOTECHNIQUE A LA TUILIERE
Date d'édition : 26/02/2009
DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2009 : RESTAURATION DU FORT, APPEL D'OFFRES
Date d'édition : 26/02/2009
DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2009 : VERSEMENT ANTICIPE DU FCTVA
Date d'édition : 26/02/2009
DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2009 : APPROBATION DES CG ET CA 2008
Date d'édition : 29/01/2009
DELIBERATION DU 29 JANVIER 2009 : PRESTATAIRE EN CAS D'INTEMPERIES
Date d'édition : 29/01/2009
DELIBERATION DU 29 JANVIER 2009 : CONVENTION D'ETUDE, L'EAU AUX COLONIES
Date d'édition : 29/01/2009
DELIBERATION DU 29 JANVIER 2009 : CONVENTION DE TRANSPORT SCOLAIRE
Évènements